Présentation de la marque AUX DELICES DE BOURGOGNE
Déposée le 19 septembre 1984 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE VIENNOISERIE FINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AUX DELICES DE BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE VIENNOISERIE FINE domicilié(e) ZI des Vauguillettes,89100 SENS (dossier no 2285184) - 89100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 056 374 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,75116 PARIS (dossier no 2285184) - 75116 - France.
La marque AUX DELICES DE BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1284080.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AUX DELICES DE BOURGOGNE est expirée depuis le 19 septembre 2014.
SOCIETE DE VIENNOISERIE FINE a également déposé les autres marques suivantes : PLAPAIN , STRONGER , SDVF , FLORANGERE
SOCIETE DE VIENNOISERIE FINE société anonyme - ZI des Vauguillettes,89100 SENS (dossier no 2285184) - 89100 - France - SIREN 331056374
CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,75116 PARIS (dossier no 2285184) - 75116 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-18
Renouvellement sans limitation le 30 mars 2005 n°2285184 - Publication au BOPI 2005-03-30
Renouvellement sans limitation n°2035439 - Publication au BOPI 1994-32
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-07
Inscription le 6 avril 2006 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°431397 - Publication au BOPI 2006-04-06
Inscription - Transmission de propriété n°9177 - Publication au BOPI
Inscription le 17 janvier 2006 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°426166 - Publication au BOPI 2006-01-17
Inscription le 16 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579179 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-07-16
Fruits et légumes cuits, plats cuisinés;patisserie, gateaux, biscuits, confiserie, préparations faites de céréales; fruits et légumes frais, substances alimentaires.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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